|
Conditions
générales d'utilisation du site :
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes
conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
L'utilisateur du site web reconnaît disposer de la
compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce
site.
L'utilisateur du site web " www.rouge-desir.com "
reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique
utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état
de fonctionnement.
Les utilisateurs du site web " www.rouge-desir.com " sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à
l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation
est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des
informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute
collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière
générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie
privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes,
images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres
éléments composant le site sont la propriété exclusive du
créateur du site web.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par
quelque société, personne morale ou personne physique que ce
soit, sans l'autorisation expresse du créateur du site, est
interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les
articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ces images ou
de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans
l'autorisation expresse du propriétaire et du créateur du site
web est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de
la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent
mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans
l'autorisation expresse et préalable du créateur du site web.
Le créateur et le propriétaire du site ne sauraient
être tenus responsables de l'accès par les utilisateurs via les
liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en
direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet.
Le créateur du site internet ne peut en aucun cas être
tenu pour responsable du contenu diffusé sur les sites qu'il a
créé.
Le propriétaire du site internet s'engage à ne pas
conserver et divulguer les données : nominatives, adresses,
coordonnées mails, téléphoniques et toutes autres données
fournies par ses clients dans le cadre du présent site.
|